3.4.1 Coup franc

Un coup franc est accordé à l’équipe adverse lorsqu’un joueur qui, de l’avis de l’arbitre, commet, par inadvertance, par imprudence ou par excès de combativité, l’une des fautes suivantes :

• garder la balle en sa possession pendant plus de dix secondes (selon appréciation de l’arbitre) avant de le lâcher des mains
• faire une passe à soi-même (cf 2.2.1).
• se déplacer avec la balle (cf 2.2.4).
• faire une déviation (cf 2.2.4) .
• utiliser un avantage physique : le joueur en fauteuil roulant n’a pas le droit d’utiliser un avantage physique pour faire des mouvements qui lui permettent d’avancer sur le terrain, ni d’utiliser ses pieds pour freiner, s’arrêter, se soulever, etc. …
• les piétons et les moteurs n’ont pas le droit de jouer volontairement avec les jambes et les pieds. Une balle qui ricoche sur les jambes ou les pieds d’un joueur sans avantage reste en jeu.
• lors d’une passe au moteur : le moteur attrape une balle trop haute (au-dessus de la tête du joueur) ou lorsqu’elle lui est directement adressée. Une balle qui ricoche contre un moteur reste en jeu.
• faire obstruction :
  • il est interdit de bloquer un adversaire avec ou sans la balle,
  • ainsi que le tenir, le pousser ou l’accrocher.
  • Il est légal pour un joueur d’écarter le ou les bras ou le ou les coude(s) hors de son cylindre en prenant une position de défense sur le terrain mais ils doivent être ramenés à l’intérieur du cylindre lorsqu’un adversaire essaie de se déplacer, sauf dans la surface de réparation de son équipe. Si le ou les bras ou le ou les coude(s) est/sont à l’extérieur de son cylindre,
    • et empêche(nt) le déplacement d'un joueur, le lancer ou la réception de la balle, il y a obstruction;
    • et touche(nt) un adversaire, il y a contact.
• lors de contacts. Tous les contacts sont interdits, il existe 3 sortes de contact
  • piéton/piéton
  • fauteuil /fauteuil
  • fauteuil /piéton
• lors d’un comportement antijeu: le terme antijeu recouvre toute action qui coupe intentionnellement le rythme d’une partie
• lors d’un jeu déloyal: le terme déloyal recouvre toute action effectuée dans l’enceinte du jeu et contraire au contrat fair-play.
• Notamment:
  • charger un adversaire
  • frapper ou essayer de frapper un adversaire
  • bousculer un adversaire o tenir un adversaire
  • cracher sur un adversaire
  • toucher délibérément la balle avec les jambes et les pieds
  • entrer en collision volontaire avec un joueur
  • prendre la balle posé sur les genoux d’un joueur
  • voler des mains la balle à un autre joueur
  • passer en force
  • jouer d’une manière dangereuse ou brutale
  • si le moteur ignore son joueur
  • si le moteur n’est pas en contact avec le fauteuil roulant lorsqu’il joue la balle

Les fautes sont sanctionnées et la remise en jeu se fait selon les chapitres 2.7, 2.9, 2.10, 2.11, 2.12.